Marque expirée - Marque en non vigueur

click2data
Spigraph S.A.

Numéro de dépôt :
3626009
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2019
click2data de Spigraph

Présentation de la marque click2data

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) Spigraph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « click2data »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spigraph domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée,38297 Saint-Quentin-Fallavier - 38297 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 659 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spigraph domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée,38297 Saint-Quentin-Fallavier - 38297 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque click2data est expirée depuis le 30 janvier 2019.

Spigraph a également déposé les autres marques suivantes : FACTUROTHÈQUE , pix2pdf , LE GUICHET , TAGPDF , pix2web , Spi Data , Spi Touch , PAPERTHÈQUE


Spigraph S.A. - 31 Boucle de la Ramée,38297 Saint-Quentin-Fallavier - 38297 - France - SIREN 410659825


Spigraph - 31 Boucle de la Ramée,38297 Saint-Quentin-Fallavier - 38297 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.